Coordination SPS

DESCRIPTIF DE LA PRESTATION DE CSPS

INTRODUCTION

L'objectif visé par la nouvelle réglementation consiste à intégrer totalement la sécurité et la protection de la santé dés le début d'une opération. Afin d'atteindre ce but, un nouveau protagoniste intervient dans l'acte de construire :

le coordonateur de sécurité et de protection de la santé.

La communication entre toutes les entreprises et tous les intervenants nous parait être un élément essentiel à la réussite d'une telle mission. (architecte, maître d'ouvrage, maître d'oeuvre, OPC, BET, etc....)

Le coordonateur doit être dans l'esprit des entreprises participant à l'opération ressenti comme un élément pouvant apporter"un plus" et non comme un " empêcheur de tourner en rond" Pour pouvoir faire respecter les mesures générales d'organisation, les consignes générales et particulières de sécurité définies dans le plan de coordination ainsi que la législation et réglementation en vigueur, il nous parait indispensable que le coordonnateur soit investi de l'autorité nécessaire par le maître d'ouvrage.

A- PHASE CONCEPTION

La mission débute en phase de réalisation de l'ouvrage. Néanmoins, certains points de la phase de conception devront être effectués par notre coordonnateur afin de permettre un bon déroulement de la phase réalisation.

A I ASSISTANCE AU MAITRE D'OUVRAGE ET AU MAITRE D'OEUVRE

Le coordonnateur doit s'assurer que les principes généraux de prévention sont pris en compte par le maître d'oeuvre notamment:

-pour la phase de construction (choix des modes constructifs, choix architecturaux )

-pour ce qui concerne l'utilisation ultérieure de l'ouvrage (entretien, exploitation ) Il doit également s'assurer que le DCE prend en compte ces principes. Il semble important que le coordonnateur puisse donner un avis consultatif sur le choix des entreprises.

A II PLAN GENERAL DE COORDINATION

Le coordonnateur devra établir un plan général de coordination (PGC) tenant compte des éléments transmis par le maître d'oeuvre et notamment les mesures d'organisation générale du chantier.

A III DOSSIER D'INTERVENTION ULTERIEURE

Le DIU consiste à rassembler sous bordereau tous les documents, plans, notices, utiles pour les opérations de ma intendance lors de l'exploitation de l'ouvrage. Le contenu du DIU pour un ouvrage autre qu'un lieu de travail sera le suivant:

a- Niveaux minimum d'éclairement des circulations, accès, locaux techniques et éléments d'information pour déterminer les règles d'entretien (remis par le BET et vérifié par le bureau de contrôle).

b- Notice d'instruction précisant les dispositions prises pour la ventilation et l'assainissement des locaux et les informations pour assurer leur entretien ( remis par le BET et vérifié par le bureau de contrôle ).

c- Dossier technique: descriptif et caractéristiques des installations électriques des parties communes( remis par le BET et vérifié par le bureau de contrôle).

d- Dispositions prises:

- pour le nettoyage des surfaces vitrées en élévation et en toiture.

- pour accès en toiture et notamment les chemins de circulation permanents pour les interventions fréquentes.

- Pour faciliter l'entretien des façades et notamment les moyens d'arrimage et de stabilité d'échafaudage ou de nacelle. - Pour faciliter les travaux d'entretien intérieur et notamment pour; Le ravalement des halls de grande hauteur Les accès aux cabines d'ascenseurs Les accès aux canalisations en galerie technique ou en vide sanitaire.

e- Les locaux techniques de nettoyage, les locaux vestiaires sanitaires pouvant être mis à la disposition du personnel chargé des travaux d'entretien et les locaux de repos annexés aux postes de surveillance éventuels Dossier de maintenance générale Notices d'intervention avec caractéristiques des installations de chauffage, climatisation...données nécessaires à la définition des contrats d'entretien ( remises par le BET). Dossier d'exécution: Copies des documents utiles.

B- PHASE DE REALISATION

B.I- VISITES DE CHANTIER

Pour assurer sa mission dans les bonnes conditions, le coordonateur doit avoir une bonne connaissance: - Des problèmes rencontrés par les entreprises dans l'exécution de leur marché - Des interférences qui peuvent se créer en fonction de l'évolution du chantier. Pour cela, il nous parait important que le coordonnateur effectue des visites de chantier régulières ( le nombre évoluant en fonction du déroulement du chantier). Lors de ces visites, le coordonnateur tiendra à jour le registre journal qui doit être le reflet exact de la vie du chantier. Doivent notamment y figurer: - Les comptes rendus d'inspections préalables avec chaque entreprise(titulaires et sous traitants). - Les comptes rendus des visites de chantier relative à la coordination sécurité et protection de la santé. - Les observations ou notifications faites aux différents intervenants.

B II- LE CISSCT

Sans objet

B III- PLAN GENERAL DE COORDINATION ET PLANS PARTICULIERS DE SECURITE ET PROTECTION DE LA SANTE

Le coordonnateur devra tout au long du chantier tenir à jour le PGC (éléments de déclaration préalable non connus lors de son élaboration, prises en compte des modes opératoires des entreprises et de leurs conséquences sur les conditions de travail des autres intervenants ). A tout ce travail de suivi du PGC s'ajoute la diffusion au Maître d'Ouvrage des modifications à joindre aux pièces des marchés. Le coordonnateur doit vérifier, au travers des PPSPS que les entreprises ont bien pris en compte les principes généraux de prévention particulièrement dans la mise au point de leurs modes opératoires d'exécution. Il doit donc étudier les PPSPS, les commenter et s'assurer du suivi des modes définis. Il doit également s'attacher à contrôler que les modes opératoires définis par une entreprise ne provoquent pas des risques supplémentaires pour les autres entreprises. Une mission d'harmonisation des PPSPS est donc nécessaire.

B IV- LE DOSSIER D'INTERVENTION ULTERIEURE.

Tout au long de la phase réalisation de l'opération, le coordonnateur doit mettre à jour le DIU établi pendant la phase conception (notices techniques, PV d'essai...)

CONCLUSION

La mission de coordonnateur en matière de sécurité et protection de la santé telle que nous la décrivons permettra:

- d'arriver à une meilleure gestion des dysfonctionnements, manquements, et dérives.

-D'obtenir une meilleure application et un meilleur suivi de la prévention par l'ensemble des entreprises et de leurs salariés.

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